L3 droit parcours entreprise,
L3 droit parcours judiciaire,
L3 droit parcours privé,
L3 droit parcours public,
L3 droit parcours science politique,
L3 droit parcours Europe.


L’enseignement de la procédure pénale s’organise sur les deux années de Licence 3 et de Master 1. En licence 3, après avoir défini la procédure pénale et abordé les évolutions majeures de cette discipline, il s’agit dans une première partie, de décrire l’encadrement et l’objet du procès pénal (l’organisation judiciaire, les actions au procès pénal), puis d’analyser les principes directeurs de ce procès s’inscrivant dans le cadre du procès équitable éclairé par la norme et la jurisprudence tant internes qu’européennes.

En seconde partie, la phase préparatoire du procès est étudiée autour des deux éléments que sont la preuve, question centrale du procès pénal, et l’enquête permettant de traiter à la fois de l’acteur, la police judiciaire, et des actes d’enquête.

Les étapes suivantes de la procédure pénale sont étudiées éventuellement en Master 1. La procédure pénale est régulièrement sous les feux de l’actualité, les réformes se succèdent, les enjeux au regard de l’État de droit et des libertés fondamentales sont importants, le cours a donc pour objectif de proposer des clés d’analyse et de compréhension de ces éléments aux côtés des approches de technique juridique.

Bibliographie indicative

• DANET Jean, Justice pénale, le tournant, Folio-Le Monde actuel, 2006
• DELMAS-MARTY Mireille (dir.), Procès pénal et droits de l’Homme, PUF Les Voies du droit, 1992
• DESPORTES Frédéric et LAZERGES-COUSQUER Laurence, Traité de procédure pénale, Economica
• FOURMENT François, Procédure pénale, Paradigme
• GUINCHARD Serge et BUISSON Jacques, Procédure pénale, Litec
• LEROY Jacques, Procédure pénale, LGDJ, coll. Manuels
• PRADEL Jean, Procédure pénale, Cujas
• PRADEL Jean et VARINARD André, Les Grands Arrêts de la procédure pénale, Dalloz Sirey
• ROUSSEL Gildas, Procédure pénale, Vuibert
• DANET Jean et GRUNVALD Sylvie, cours UNJF, Procédure pénale,