M1 Droit des affaires,
M1 Propriété intellectuelle,
M1 Droit privé général et carrières judiciaires,
M1 Histoire du droit.


La propriété industrielle regroupe le droit des brevets, le droit des marques, le droit des dessins et des modèles. Ces droits permettent aux entreprises de résister avec une plus grande efficacité à la concurrence en renforçant leur position sur leur marché.

Depuis quelques années, la matière qui donne lieu à un contentieux de plus en plus nourri et complexe (notamment celui de la contrefaçon) a connu d'importantes modifications dues aux apports du droit communautaire et du droit international (O.M.C. ADPIC).

Le cours de Master 1 a pour objet l'étude de ces principaux droits (marques, brevets, ...) et des questions majeures qu'ils soulèvent (brevetabilité des organismes vivants, brevetabilité des médicaments ... protection des marques sur Internet ...).

Cet enseignement, qui peut être prolongé par des travaux dirigés, trouve des prolongements (approche stratégique, approfondissement des mécanismes) en Master 2  « Droit de la propriété intellectuelle ».

Bibliographie indicative

  • AZEMA J. et GALOUX J.-Chr., Droit de la propriété industrielle, Dalloz, Précis, 2012.
  • BERNAULT C. et CLAVIER J.-P., Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2008.
  • PASSA J., Traité de droit de la propriété industrielle, tome 1, LGDJ, 2009.
  • POLLAUD-DULIAN F., Droit de la propriété industrielle, Economica, 2010.
  • REMICHE B. et CASSIERS V., Droit des brevets d'invention et du savoir-faire, Larcier, 2010.