M1 Propriété intellectuelle,
M1 droit notarial,
M1 Droit privé général et carrières judiciaires,
M1 Histoire du droit.


La propriété littéraire et artistique est l'une des "composantes" du droit de la propriété intellectuelle. Elle regroupe l'étude du droit d'auteur, du droit de producteurs de bases de données et des droits dits voisins (artistes-interprètes, producteurs, entreprises de communication audiovisuelle). Le cours porte essentiellement sur le droit d'auteur et permet d'envisager les conditions de protection d'une oeuvre, les règles applicables en matière de titularité des droits, le contenu des prérogatives de l'auteur et les règles applicables aux contrats de cession. La question du respect du droit d'auteur, notamment sur les réseaux numériques, est également abordée. L'enseignement de la propriété intellectuelle se poursuit au second semestre avec le cours de droit de la propriété industrielle.

Bibliographie

  • A. et H.-J. Lucas, Traité de la propriété littéraire et artistique, 4ème éd., 2012.
  • C. Caron, Droit d'auteur et droits voisins, Litec, 2ème éd., 2009.
  • P.-Y. Gautier, Propriété littéraire et artistique, PUF, 7ème éd., 2010.
  • F. Pollaud-Dulian, Le droit d'auteur, Economica, 2005.
  • M. Vivant, J.-M. Bruiguière, Droit d'auteur, Précis Dalloz, 2009.
  • C. Bernault, J.-P. Clavier, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2ème éd., 2014.