M1 Droit pénal et carrières judiciaires,
M1 Droit pénal et criminologie.

 

Cours interactif avec en ligne les notes de cours intégralement rédigées et les documents pédagogiques. Enseignement (cours et TD) donné par deux praticiens spécialisés dont l'un (pour le cours et un TD) enseignant-chercheur.

Depuis l'orientation de la procédure en fin d'enquête jusqu'au jugement de fond, ce cours donne à comprendre les diverses formes du procès pénal, le rôle et les interactions entre les acteurs de la procédure et comment la procédure française évolue notamment sous l'effet de la jurisprudence de la CEDH. Le cours s'appuie sur les recherches individuelles ou collectives menées par l'enseignant, l'équipe pénaliste nantaise et sur sa connaissance de l'institution judiciaire acquise comme membre du Conseil supérieur de la magistrature depuis 3 ans.