De nouvelles questions seront abordées très prochainement. Vous êtes donc invité(e)s à venir régulièrement consulter cet espace FAQ.
Mis à jour le 5 juin 2020

41. Y aura-t-il une session 2 en Licence ?

Lorsqu’elle est prévue, la session 2 en Licence est toujours sur inscription. Elle aura lieu en distanciel.

Pour les semestres impairs (S1, S3 et S5) : il y aura 1 épreuve de rattrapage par matière, y compris pour les matières à TD. Le format sera le suivant :

  • un écrit d’1h30 pour les matières à TD
  • pour les matières sans TD : soit un écrit d’1 heure soit un oral, les modalités précises étant communiquées dans le calendrier final.

Toujours pour les semestres impairs : en Licence Parcours franco-allemand, une seconde session est prévue pour toutes les matières spécifiques selon les mêmes modalités qu’en session 1. En Filière franco-britannique, une seconde session est prévue pour les matières spécifiques de Licence 1 et Licence 3, selon les mêmes modalités qu’en session 1.

Pour les semestres pairs (semestres en cours, S2, S4, S6) :

  • Pour le semestre 2 de la Licence 1 : il n’y aura pas de session 2.
  • Pour le semestre 4 de la Licence 2 : une épreuve de rattrapage sera organisée seulement pour l’UEC2. Elle sera de même nature que l’épreuve de première session.
  • Pour le semestre 6 de la Licence 3 : il y aura une épreuve de rattrapage pour l’UEC2 et une pour l’Unité culture juridique et Grand oral. Elles seront de même nature que les épreuves de première session.


40. Pour les candidatures en Master, quelle est la portée des informations demandées ?

Vous devez répondre honnêtement à l’ensemble des informations demandées, comme le nombre de candidatures effectuées ou le classement entre vos candidatures. Les informations sont, de toute façon, recoupées : il serait donc contre-productif pour vous de biaiser votre dossier.
Le plus important est que votre projet universitaire et, au-delà, votre ambition professionnelle transparaissent clairement.

39. Je suis en Master 1 actuellement non sélectif, je vais redoubler que dois-je faire ?

En raison de l'application de la réforme législative sur le 2e cycle universitaire, tous les Masters 1 de la Faculté de Droit et de Sciences politiques de Nantes deviennent sélectifs. L'étudiant en M.1 actuellement non sélectif ne dispose pas d'un droit au redoublement. Un message vous a été adressé afin de vous le rappeler, dès le lendemain des résultats du 1e Semestre.
Comme pour tout primo entrant en Master, l'étudiant n'ayant pas validé son année voit désormais son dossier examiné (le 2e semestre n'étant pas déterminant). Le redoublement dépend de l'avis du jury d'année et ensuite de la décision de la commission de sélection.
Ainsi, si vous estimez probable la non-validation de l'année universitaire actuelle :
- vous n'avez pas à faire de dossier de candidature pour solliciter un redoublement dans le même M.1. Il suffit de signifier au responsable de votre formation votre souhait de redoubler, le cas échéant ;
- nous vous conseillons de préparer un ou plusieurs dossiers de candidature pour des M.1 d'autres mentions proposées par notre Faculté ou, selon vos projets, dans d'autres universités.

38. Je suis en Master 1 sélectif, je vais redoubler. Que dois-je faire ?

Tout étudiant en M.1 sélectif ne dispose pas d'un droit au redoublement. Celui-ci dépend de l'avis du jury d'année et ensuite de la décision de la commission de sélection. Selon votre dossier (le 2e semestre n'étant pas déterminant), un refus peut vous être opposé au redoublement.
Ainsi, si vous estimez probable la non-validation de l'année universitaire actuelle :
- vous n'avez pas à faire de dossier de candidature pour solliciter un redoublement dans le même M.1. Il suffit de signifier au responsable de votre formation votre souhait de redoubler, le cas échéant ;
- nous vous conseillons de préparer un ou plusieurs dossiers de candidature pour les autres mentions proposées par notre Faculté ou, selon vos projets, dans d'autres universités.

37. Comment les examens oraux en distanciel vont-ils concrètement se dérouler ?

Comme vous le savez, l’oral ne peut se faire en présentiel dans les circonstances actuelles. Il ne peut se dérouler que par visio, dans la mesure où il faut que votre identité soit vérifiée (pensez à vous munir de votre carte, comme pour tout examen).
Pour ce qui est des modalités, temps de préparation ou non, durée de l’oral ou logiciel (Skype, Lifesize, Zoom ou autres), l’enseignant les définira et vous préviendra en amont les étudiants (directement ou via la scolarité).

36. Comment les examens écrits en distanciel vont-ils concrètement se dérouler ?

L'ensemble des informations concernant les écrits en distanciels sont à retrouver sur notre page mode d'emploi.
Vous pourrez y retrouver :


35. Je suis redoublant, quels examens vais-je avoir à passer ? Quelles notes vont être conservées par rapport à l’année dernière ?

Je conserve les UE que j’ai acquises l’année dernière. Je n’ai donc pas à les repasser. La moyenne des UE acquises sera reportée sur mon relevé de notes de cette année.
Si je redouble ma Licence 2 et que j’ai déjà validé l’UEC du second semestre et pas l’UED2 l’année dernière : je ne passe pas l’épreuve mutualisée UEC2/UED2, et la moyenne acquise à l’UEC2 l’an dernier sera reportée sur l’UED2 cette année.
Si je redouble ma Licence 2 et que j’ai déjà validé l’UED2 et pas l’UEC2 l’année dernière : je conserve la note acquise l’an dernier à l’UED2 qui sera reportée sur cette année ; je passe l’épreuve mutualisée UEC2/UED2 cette année et la note vaudra uniquement pour mon UEC2.

34. Je redouble et j’ai validé mon UEF2 l’an dernier, comment ma moyenne du semestre 2 sera-t-elle calculée ?

Que je sois en L1, L2 ou L3, la moyenne que j’ai obtenue à l’UEF2 l’an dernier sera reportée sur mon relevé de notes cette année.

33. Je suis en L1, je redouble et j’ai validé mon UED2 l’an dernier, comment ma moyenne du semestre 2 sera-t-elle calculée ?

Le calcul sera le suivant :
Moyenne obtenue à l’UEF2 (voir question n° 30) * 18 + moyenne obtenue à l’UED2 l’an dernier * 3 (qui est le coefficient de l’UEF2) + moyenne obtenue à l’UECC2 (sans multiplicateur car coeff. 1) = total / 22 (qui est le total des 3 coefficients).

32. Je suis en L1, je redouble et j’ai validé mon UEC2 l’an dernier, comment ma moyenne du semestre 2 sera-t-elle calculée ?

Le calcul sera le suivant :
Moyenne obtenue à l’UEF2 (voir question n° 30) * 18 + moyenne obtenue à l’UEC2 l’an dernier * 8 (qui est le coefficient de l’UEF2) + moyenne obtenue à l’UECC2 (sans multiplicateur car coeff. 1) = total / 27 (qui est le total des 3 coefficients).

31. Je suis en L1, comment ma moyenne du semestre 2 sera-t-elle calculée ?

En L1, seules l’UEF2 (matières TD) et l’UECC2 (les langues) sont maintenues. Les autres sont neutralisées.
Le calcul de ma moyenne se fera donc de la manière suivante :
Moyenne obtenue à l’UEF2 (= moyenne CC droit constitutionnel + moyenne CC droit de la famille + moyenne CC histoire politique et constitutionnelle / 3) * 18 (qui est le coefficient de l’UEF2) + moyenne obtenue à l’UECC2 (sans multiplicateur car coeff. 1) = total / 19 (qui est le total des 2 coefficients).

30. Pour les étudiants en M.1, le semestre 2 sera-t-il intégré au dossier de candidature en Master 2 ?

Le corps universitaire a conscience des difficultés, plus ou moins grandes, que vous rencontrez chacune et chacun actuellement.
Le semestre en cours (2e semestre de Master) ne sera pas un critère déterminant dans la procédure de sélection en Master 1. Il ne saurait desservir votre candidature.
Dates de candidature aux Masters 2 : du 22 avril 2020 au 25 mai 2020.

29. Pour les étudiants en L.3, le semestre 6 sera-t-il intégré au dossier de candidature en Master 1 ?

Le corps universitaire a conscience des difficultés, plus ou moins grandes, que vous rencontrez chacune et chacun actuellement.
Le semestre en cours (6e semestre de Licence) ne sera pas un critère déterminant dans la procédure de sélection en Master 1. Néanmoins, vous devrez l’intégrer dans votre dossier.

28. Je suis en Licence 3 et je n'ai pas encore ma moyenne du Semestre 5. Comment remplir un dossier de candidature en Master 1 ?

Certaines matières de Licence 3, rattachées au Semestre 5, sont évaluées au cours de la session d'examens du Semestre 6. Dès lors, il est possible que vous ne disposiez pas encore de toutes vos notes afin de compléter votre ou vos dossiers de candidature en Master 1.
Comme pour tout dossier, vous ne devez indiquer que les éléments connus et certains. S'il vous manque une ou plusieurs notes, vous renseignez pour le moment « NC » (non communiqué), car la moyenne n'a pas été calculée. Vous devrez compléter avant le terme de la période de candidature, quand vous aurez le relevé de notes de la L.3.

27. Je suis en L3, dois-je déposer un dossier de candidature pour intégrer un Master 1 ?

Dans le cadre d’une réforme touchant au 2ème cycle universitaire, la sélection se déroule désormais à l’entrée du Master 1 (auparavant à l’entrée du Master 2, sauf exception). Nonobstant les circonstances actuelles, cette réforme sera appliquée à la Faculté de Droit de Nantes pour la rentrée prochaine, quel que soit le parcours de Master. En conséquence, tous les Masters 1 proposés dans notre Faculté deviennent sélectifs.
Cela implique, pour vous, de préparer et de déposer un ou plusieurs dossiers de candidature en vue d’intégrer une formation de Master 1. En ce qui concerne la Faculté de Droit de Nantes, la période de dépôt des candidatures court du 29 avril au 8 juin 2020.
Dans ce dossier, doit être obligatoirement indiqué le Master 2 que vous souhaitez intégrer ensuite, en cohérence avec la candidature que vous effectuez en Master 1 (certains parcours étant plus ou moins circonscrits).

26. Je suis en Licence (1, 2 ou 3) parcours Europe, quelles épreuves vais-je devoir passer ?

Dans les trois années de Licence, dans l’UE fondamentale Droit, les matières assorties de travaux dirigés sont uniquement évaluées par le biais du contrôle continu. Elles ne donneront donc lieu à aucun examen terminal.
En Licence 1 et 2, dans l’UE Droit, la matière sans TD ne fait l’objet d’aucune évaluation spécifique.
En Licence 3, dans l’UE Droit, la matière sans TD du semestre 6 choisie par l’étudiant fera l’objet d’une épreuve écrite réalisée à distance d’une durée de 1 heure.

25. Les résultats obtenus aux deux semestres peuvent-il toujours se compenser ?

Oui, il n’y a pas de changement sur ce point, même pour les L1 dont le second semestre bascule en contrôle continu intégral.

24.Je bénéficie d’un tiers-temps, comment cela va se passer pour les examens à distance ?

Je bénéficie de mon tiers-temps même lors des épreuves réalisées à distance. L’heure à laquelle la copie doit être rendue sera paramétrée sur Madoc pour intégrer le tiers-temps. Cette information sera visible.

23. Comment va se dérouler concrètement le Grand oral de L3 ?

Le Grand oral se transforme en une épreuve écrite d’1 heure sur l’une des 2 matières de l’Unité Grand oral du semestre 5 (sauf situations particulières, V. question n° 21).
Vous devez réviser ces deux matières car vous n’aurez connaissance de la matière sur laquelle portera votre écrit qu’au moment où l’épreuve débutera.
Un tirage au sort aura été effectué par les services de scolarité via un logiciel (bien avant l’épreuve) et chaque étudiant sera inscrit dans sa matière tirée au sort. Dans cette matière, il n’y aura qu’un seul sujet. Les sujets ne seront pas diffusés à l’avance contrairement au Grand oral habituel.
Après l’épreuve, un document attestant qu’un tirage au sort a bien été effectué sera diffusé aux étudiants.

22. J’ai déposé un dossier de VEE, va-t-il être pris en compte ?

Oui, l’unité « Valorisation de l’engagement étudiant » sera prise en compte dans les conditions initialement prévues dans les RCC Licence ou Master.

21. Je suis en L3 et je suis parti(e) en Erasmus au 1er semestre, quelle épreuve de Grand oral vais-je devoir passer ?

Si je suis parti(e) en Erasmus au 1er semestre, je ne serai évalué(e) que sur les deux matières de l’UE « Grand oral » du semestre 6 auxquelles je suis inscrit(e). L’évaluation se fera par le biais d’une épreuve écrite unique, d’une durée de 1 heure, portant sur l’une de ces deux matières, déterminée par un tirage au sort. La note obtenue vaudra pour chacune des deux matières de l’UE « Grand oral » du semestre 6.

20. Licence 3 Assistant juridique : je n’ai pas pu faire mon stage, que se passe-t-il ? j’ai réalisé mon stage, comment suis-je évalué(e) ?

Si je n’ai pas pu réaliser mon stage en raison de la situation sanitaire actuelle, je dois rédiger un mémoire portant sur un sujet choisi en accord avec la responsable de la formation. Je serai évalué(e) sur la base de ce mémoire écrit, sans soutenance orale.
Si j’ai pu réaliser mon stage, je suis évalué(e) sur la base de mon rapport de stage écrit uniquement, sans soutenance orale.

19. Je suis inscrit(e) à l’option « stage » de Licence 3, vais-je pouvoir en bénéficier ?

Oui, si j’ai pu effectuer mon stage et rendre mon rapport de stage. Dans ce cas, je serai évalué(é) sur la base de mon rapport de stage écrit uniquement, sans soutenance. Je pourrai donc, en fonction de la note obtenue, bénéficier de points de bonification.

18. Je suis dispensé(e) d’assiduité, comment vais-je être évalué(e) dans les matières à TD ?

Pour chaque matière à TD, je devrai passer un examen écrit d’une durée de 1h30 en première session, comme en seconde session. Cet examen aura lieu pendant la période des examens, c’est-à-dire à compter du 18 mai 2020 pour la première session.
Pour les autres matières non assorties de TD, je passe les mêmes épreuves que tous les étudiants non dispensés d’assiduité.

17. Je suis en L3 et je suis partie en Erasmus au 1er semestre, quelle épreuve de FFB vais-je passer ?

Seulement celle du semestre 6, soit une épreuve écrite de 30 minutes dans la matière « Torts and contracts ».

16. Je suis en Filière franco-britannique, vais-je passer des examens pour les matières de droit britannique ?

Oui, les matières de droit spécifiques à la filière franco-britannique feront l’objet d’une évaluation.
En Licence 1, la matière « English and Irish legal system » est évaluée par un écrit de 30 minutes réalisé à distance.
En Licence 2, pas de changement, la matière est évaluée en contrôle continu.
En Licence 3, les matières « Constitutional law of the British Isles » (Semestre 5) et « Torts and contracts » (semestre 6) ne sont pas évaluées dans le cadre du Grand oral, mais font l’objet d’une épreuve écrite unique d’une durée de 1 heure, regroupant les deux matières et comportant des questions relatives à chacune d’elles. La note globale obtenue à l’épreuve sera reportée sur chacune des deux matières (en semestre 5 et en semestre 6).

15. Je suis en Licence Parcours Franco-allemand, vais-je passer des examens dans les matières de droit allemand ?

Oui, les matières de droit allemand spécifiques au Parcours franco-allemand (« Deutschen politische Fragen » en L1 et « Grundzüge des deutsche Rechts » en L2) feront l’objet d’un examen terminal. Dans les deux cas, l’épreuve sera une épreuve orale, d’une durée de 15 minutes, réalisée par le biais d’une visioconférence.

14. Je suis réorienté(e) en L1, quels seront les examens que je devrai passer ?

Au semestre 2, je suis le même régime d’examen que les autres étudiants (à savoir seulement un contrôle continu intégral et pas d’examen terminal). Pour ce qui est du semestre 1, je dois passer toutes les UE en session 2 (sauf si je bénéficie de la passerelle entre la L1 éco-gestion et la L1 Droit). Il y aura un examen à distance dans chaque matière du semestre 1.

13. Je suis redoublant(e), quels examens vais-je avoir à passer ? Quelles notes vont être conservées par rapport à l’année dernière ?

Je conserve les UE que j’ai acquises l’année dernière. Je n’ai donc pas à les repasser. La moyenne des UE acquises sera reportée sur mon relevé de notes de cette année.
Si je redouble ma Licence 2 et que j’ai déjà validé l’UEC du second semestre et pas l’UED2 l’année dernière : je ne passe pas l’épreuve mutualisée UEC2/UED2, et la moyenne acquise à l’UEC2 l’an dernier sera reportée sur l’UED2 cette année.

12. Je suis étudiant en Licence, vais-je bénéficier d’une session de rattrapage pour le semestre pair en cours (L1 semestre 2, L2 semestre 4, L3 semestre 6) ?

Une seconde session est organisée mais uniquement pour les matières qui font l’objet d’un examen terminal en première session. Il n’y aura donc pas de seconde session en L1.
Cette seconde session se déroulera selon des modalités identiques à la première au mois de juin 2020.
Il n’y a en revanche pas de seconde session pour les matières assorties de travaux dirigés, qui sont évaluées uniquement par le biais du contrôle continu. Ce contrôle continu intègre le droit à la seconde chance.

11.Je suis étudiant en Licence, vais-je bénéficier d’une session de rattrapage pour le semestre impair (L1 semestre 1, L2 semestre 3, L3 semestre 5) ?

Oui, il y aura une seconde session (sur inscription) pour l’ensemble des matières des semestres impairs. Les épreuves prévues se dérouleront au cours du mois de juin 2020, probablement en distanciel en raison des conditions sanitaires actuelles.

10.Le projet Voltaire (en L1) sera-t-il noté ?

Non, le projet ne fera pas l’objet d’une notation (cette partie du relevé de notes sera donc neutralisée). En revanche, l’assiduité au projet sera prise en compte par le jury de fin d’année.

9. PIX et les langues seront-ils notés ?

Sur ces matières, il n’y a aucun changement par rapport au régime normal puisqu’elles relèvent du contrôle continu. Vous devez donc participer aux évaluations organisées par les enseignants.

8. Quel sera le calendrier des examens ?

Les examens terminaux de la session 1 du semestre 2 débuteront la semaine du 18 mai. Le calendrier des épreuves sera publié 15 jours avant, ce qui n’exclut pas des ajustements ultérieurs sur les horaires précis des épreuves en raison des contraintes techniques liées au distanciel.
Pour ce qui est de la session 2, les épreuves devraient se dérouler la deuxième quinzaine de juin.

7. Qu’est-ce que l’examen mutualisé dans l’UE complémentaire en Licence 3 ?

En Licence 3, les trois matières de l’UE complémentaire seront évaluées par le biais d’une épreuve écrite unique d’une durée de 1h30. Cette épreuve écrite portera sur les 3 matières et comportera des questions relatives à chacune des trois matières.
La note globale de cette épreuve sera composée à part égale de la note obtenue dans chacune des trois matières. Cette note globale sera reportée dans les trois matières de l’UE complémentaire.

6. Qu’est-ce que l’examen mutualisé des UE complémentaire et découverte en Licence 2 ?

En Licence 2, les matières de l’UE complémentaire et de l’UE découverte ne seront pas évaluées chacune par un examen spécifique, mais feront l’objet d’une épreuve écrite unique. Cette épreuve écrite sera d’une durée de 1 heure et portera sur deux matières de l’UE complémentaire : Droit des affaires et Histoire de l’Etat. Le sujet de cette épreuve comportera des questions relatives à chacune de ces deux matières.
La note globale de cette épreuve sera composée à part égale de la note obtenue dans chacune des deux matières. Cette note globale sera reportée dans les trois matières de l’UE complémentaire et dans la matière de l’UE découverte.

5. Je suis en Licence 2, dois-je passer un examen pour la matière sans TD de l’UE fondamentale ?

Non, la matière de l’UE fondamentale non assortie de travaux dirigés (droit pénal, droit des obligations ou droit administratif, selon le choix de chaque étudiant) ne fera l’objet d’aucun examen terminal.

4. Que signifie la neutralisation des UE complémentaire et découverte en Licence 1 ?

En Licence 1, l’UE complémentaire et l’UE découverte ne font pas l’objet d’une évaluation spécifique. Aucun examen ne sera organisé dans ces UE. Aucune note ne sera donc attribuée à ces UE, ni aux matières les composant. La moyenne du semestre sera calculée sans tenir compte de ces deux unités d’enseignement. En revanche, l’étudiant qui a validé son semestre 2 garde le bénéfice de l’ensemble des ECTS affectés à ce semestre.

3.Que signifie le droit à la seconde chance dans le cadre du contrôle continu en Licence ?

Le droit à la seconde chance bénéficie à tout étudiant de Licence. Dans le cadre du contrôle continu, l’étudiant se voit proposer une évaluation supplémentaire (orale ou écrite) lui permettant d’améliorer sa moyenne de contrôle continu. La participation à cette évaluation est facultative. La note obtenue ne sera prise en compte que si elle est favorable à l’étudiant, c’est-à-dire si elle augmente sa moyenne calculée sur la base des évaluations antérieures.
Chaque responsable de matière à TD reviendra vers vous pour vous donner les informations utiles à votre décision de participer ou non à cette dernière évaluation facultative.

2.Est-ce normal que les évaluations en TD ne soient pas les mêmes dans tous les groupes d’amphi ?

De la même manière qu’en temps normal, l’organisation du contrôle continu relève des enseignants responsables de matières à TD. Le format des évaluations peut donc varier d’une équipe à une autre. Toutefois, le nombre minimal des notes composant le contrôle continu est le même pour toutes les équipes (à savoir 2 notes, mais il peut y en avoir plus). Par ailleurs, le droit à la seconde chance devra respecter des principes communs. Enfin, une harmonisation des moyennes de TD sera opérée dans chacune des équipes pédagogiques.

1. Qu’est-ce que le contrôle continu intégral ?

Le passage au contrôle continu intégral signifie qu’une matière n’est évaluée que par le biais des évaluations (écrites ou orales) proposées dans le cadre des travaux dirigés. La matière ne fait l’objet d’aucun examen terminal. La note obtenue à la matière est donc uniquement la note de contrôle continu, qui compte pour 100%. Cette note sera constituée de la moyenne des notes obtenues aux différentes évaluations composant le contrôle continu, affectées le cas échéant de coefficients différents.
Ce passage au contrôle continu intégral concerne les matières assorties de travaux dirigés en Licence et en Master 1.