Master 1 Propriété intellectuelle (Mention Droit de la propriété intellectuelle)

Présentation

Le Master 1 Propriété intellectuelle est la première des deux années du Master Propriété intellectuelle. Cette première année permet l'acquisition de solides connaissances en droit de la propriété intellectuelle (droit de la propriété littéraire et artistique, droit de la propriété industrielle) et dans les disciplines connexes telles que le droit des contrats, le droit de la distribution, le droit de la concurrence (...). Elle permet également d'acquérir les fondamentaux du droit du numérique (droit du commerce électronique). Elle offre aussi la possibilité de se préparer à l'examen d'entrée dans un CRFPA.

Enseignement

Enseignements fondamentaux
     • Droit de la propriété littéraire et artistique
     • Contrats civils et commerciaux
     • Droit de la concurrence
     • Droit international privé
     • Droit de la propriété industrielle
     • Droit du commerce électronique
     • Régime des obligations

Enseignements complémentaires
     • Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits
     • Droit de la consommation
     • Droit de la distribution
     • Droit spécial des sociétés
     • Droit comparé
     • Droit des affaires de l’Union européenne
     • Droit du commerce international
     • Droit pénal des affaires
     • Libertés et droits fondamentaux approfondis
     • Droit des successions

Enseignements de compétences complémentaires
     • 1 langue étrangère (Allemand, Anglais ou Espagnol)
     • Mémoire étudiants Erasmus (facultatif)
     • Stage (facultatif)

Compétences visées

Le master permet l’acquisition de connaissances juridiques dans un domaine complexe : le droit de l’immatériel (propriété intellectuelle, droit du commerce
électronique …) et des disciplines connexes (droit de la concurrence, droit de la distribution…)
Le master permet un premier approfondissement des connaissances juridiques acquises en Licence dans le domaine du droit des contrats, du droit des affaires ….