Recherche

Séminaire général DCS 2023-2024 Agnès Michelot

Le 18 janvier 2024

Campus Tertre

Faculté de Droit et Sciences politiques de Nantes Université
Salle 372 (Bâtiment A - 3ème étage)
+ Zoom

false false
14h

Le séminaire général DCS 2023-2024

Jeudi 18 janvier 2024

14h-16h

« Le principe de solidarité écologique - Approche prospective »

Agnès Michelot, maître de conférences à La Rochelle Université
Laboratoire LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENS)

Discutantes:
- Audrey Fauconnier, doctorante en droit public
- Sabrina Robert, Professeur de droit public

Présentation:
Le principe de solidarité écologique reconnu dans la loi française de 2016 sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages présente de nombreuses potentialités pour ouvrir la voie de la transformation vers la soutenabilité dans un contexte de crise sanitaire mondiale et d’urgence écologique. Ce contexte inédit impose de trouver des leviers pour opérer une transformation profonde de nos modèles de société en reconnaissant les interdépendances des écosystèmes et des êtres vivants. La solidarité écologique définie et reconnue dans un principe juridique à vocation universelle pourrait nous ouvrir cette voie. Dans cette perspective, nous proposons une reformulation du principe et justifions ce choix en explorant ses potentialités dans différents terrains et domaines d'application (droit des sols, milieu marin, Antarctique...) en droit interne comme en droit international.

Lectures recommandées:
- Dossier spécial « le principe de solidarité écologique : approche prospective », Revue Juridique de l’Environnement, n°4/20
- Angnès Michelot, « Introduction : Solidarité écologique : quelles perspectives pour un nouveau principe du droit de l’environnement ? », VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Hors-série 37 | Décembre 2022, mis en ligne le 05 décembre 2022, DOI : https://doi.org/10.4000/vertigo.38806