Droit - L1 : Droit de la famille

Ce cours porte sur le statut juridique de la cellule constituée par un couple et ses enfants. L’étude du couple commence par celle du couple marié, de la formation du mariage au divorce des époux. Puis vient celle du couple hors mariage, qui renvoie à l’hypothèse du concubinage et du Pacs. L’enfant est étudié à deux stades de sa vie juridique : celui d’abord, de l’acquisition de la filiation, par procréation naturelle, par filiation adoptive ou par procréation médicalement assistée. Celui, ensuite, des effets de la filiation que constituent respectivement : la soumission à l’autorité parentale et le droit à l’entretien.

• BATTEUR (Annick), Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, Paris, LGDJ, 2021.
• BENABENT (Alain), Droit civil. Droit de la famille, Montchres tien, coll. « Précis Domat », 2020.
• BONNET (Vincent), Droit de la famille, Paris, Bruylant, 2020
• CARBONNIER (Jean), Droit civil. Introduction, Les personnes, La famille, L’enfant, Le couple, Paris, PUF, 2005
• LASZLO-FENOUILLET (Dominique), Droit de la famille, Paris, Dalloz, 2022
• La famille, FENOUILLET (Dominique), GOLDIE-GENICON (Char lotte) et TERRÉ (François), Précis Dalloz, 9e éd., 2018.
• COURBE (Patrick), GOUTTENOIRE (Adeline) et FARGE (Michel), Droit de la famille, Paris, Sirey, 2021