Droit - L1 : Institutions juridictionnelles

Le cours d’institutions juridictionnelles a pour objet d’initier les étudiants à certaines notions institutionnelles afin de prendre conscience des réalités du monde judiciaire moderne. Ces connaissances forment la trame sur laquelle viennent s’insérer d’autres enseignements. Il est donc nécessaire que les étudiants aient une vue globale de la Justice et des principes qui la régissent. Le terme « institutions » renvoie, non seulement aux organes chargés de rendre la justice, mais aussi aux hommes qui les font fonctionner, juges et auxiliaires de justice. L’adjectif « juridictionnelles » a une vocation plus large que celui de « judiciaires ». Il vise donc toutes les juridictions, non seulement celles de l’ordre judiciaire, mais également celles de l’ordre administratif.

Le cours s’articule autour de trois axes :

• la justice ;
• les juridictions : étude d’ensemble et par ordre de juridiction ;
• la scène judiciaire : étude des acteurs de la vie judiciaire et du déroulement du procès.

• Guinchard, Varinard et Debard, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 15e  éd. 2021
• Institutions juridictionnelles, Marc Azavant, Maylice Douence, 4e éd., Dalloz, 2021
• Institutions juridictionnelles, Marjorie Brusorio-Aillaud, Alain Héraud et André Maurin, 12e éd., Sirey, 2020