Droit - L2 : Droit des affaires
Le cours de « droit des affaires » (parfois intitulé « droit commercial ») dispensé en deuxième année de Licence permet de creuser les fondations d’une branche très importante du droit qui s’intéresse à l’activité économique des entreprises. Il est le premier enseignement d’une longue série (L3, M1, M2) pour les étudiants qui se tourneront vers le droit privé en général et, évidemment, pour ceux qui souhaiteront se spécialiser en droit des affaires.
Indissociable du droit civil, le droit des affaires a développé des concepts et des institutions qui lui sont propres afin de mieux prendre en compte les besoins et les contraintes du monde économique.
Ce cours aborde notamment la question du caractère commercial des actes, la qualité de commerçant et ses conséquences, les notions de fonds de commerce et de bail commercial, le règlement des litiges (par les tribunaux de commerce notamment…) ainsi que certaines opérations contractuelles.
Bibliographie indicative
- une bibliographie en ligne est disponible sur MADOC dès le début du cours.