Droit - L2 : Droit des obligations 1

Le droit des obligations est une matière essentielle du droit privé. La notion d’obligation étudiée se définit comme un lien de droit entre deux (ou plusieurs) personnes en vertu duquel l’une d’elles, le créancier, est en droit d’exiger une prestation ou une abstention de l’autre, le débiteur. L’obligation prend sa source soit dans un acte juridique, soit dans un fait juridique. Le cours du premier semestre porte sur les actes juridiques ou plus précisément, à titre essentiel, sur le contrat. Il consiste à étudier, d’une part, la formation du contrat et, d’autre part, les effets du contrat. Les travaux dirigés du premier semestre visent à approfondir la matière, notamment par l’étude de la jurisprudence et à la mettre en œuvre dans le cadre de l’exercice de cas pratiques.

• A. BÉNABENT, Les obligations, 19e éd., LGDJ, 2021
• M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, Contrat et engagement unilatéral, 5e éd., PUF, coll. « Thémis Droit », 2021
• B. FAGES, Droit des obligations, 11e éd., L.G.D.J, 2021
• J. FLOUR, J.-L. AUBERT et E. SAVAUX, Droit civil, Les obligations, t. 1, L’acte juridique, 17e éd., Sirey, coll. « Université », 2022
• Ph. MALAURIE, L. AYNÈS et Ph. STOFFEL-MUNCK, Les obligations, 11e éd., Defrénois, 2020
• Ph. MALINVAUD, M. MEKKI et J.-B. SEUBE, Droit des obligations, 16e éd., LexisNexis, 2021
• M. POUMAREDE, Droit des obligations, LGDJ, 2020
• F. TERRÉ, P. SIMLER, Y. LEQUETTE et F. CHÉNEDÉ, Droit civil, Les obligations, 12e éd., Dalloz, coll. « Précis », 2018