Droit - L2 : Droit des obligations 2

Le cours de droit des obligations 2 poursuit l’étude des sources de l’obligation en s’intéressant aux quasi- contrats et à la responsabilité civile délictuelle classique - responsabilité du fait personnel, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d’autrui (responsabilité générale, responsabilité des parents, responsabilité des commettants) et aux régimes spéciaux de responsabilité - responsabilité du fait des produits défectueux et indemnisation des victimes d’accidents de la circulation. Ce cours, étant le prolongement du cours de droit des obligations 1, nécessite la connaissance des principes qui y ont été abordés. Les travaux dirigés permettent d’approfondir le cours et poursuivent le travail méthodologique effectué en Droit civil 1.
 

• M. Bacache, Droit civil : La Responsabilité civile extracontractuelle, Economica, 4^e éd. 2021.
• Ph. Brun, Responsabilité civile extracontractuelle, Lexis Nexis, 6^e éd. 2022.
• S. Carval, La Construction de la responsabilité civile, PUF, Doctrine juridique, 2001.
• M. Fabre-Magnan, Droit des obligations. 2 – Responsabilité civile et quasi-contrats, P.U.F., coll. Thémis, 5^e éd., 2021.
• J. Flour, J.-L. Aubert et E. Savaux, Les Obligations : quasi-contrats, responsabilité délictuelle. 2. Le fait juridique, 15^e éd., Sirey, 2022.
• G. Viney, Introduction à la responsabilité in J. Ghestin (dir.), Traité de droit civil, 4^e éd., L.G.D.J., 2019.