Droit - L2 : Droit pénal général 2

Ce cours poursuit l’analyse des notions fondamentales du droit pénal présentées au semestre 3, en se consacrant au quatrième semestre, à la responsabilité pénale.

La notion d’infraction est précisée à travers l’étude de ses éléments constitutifs, à savoir l’élément matériel (modalités d’exécution de l’infraction) et l’élément intellectuel (notion de faute intentionnelle et non intentionnelle). Sera ensuite abordée la question du délinquant qui peut être une personne physique ou une personne morale, ainsi que les différentes manières de participer à une infraction, par exemple en tant que complice. Enfin seront examinées les diverses circonstances, les causes d’irresponsabilité, permettant à l’auteur d’une infraction d’échapper à la répression pénale, comme les troubles psychiques ou la légitime défense.

Le cours de droit pénal général est également l’occasion de poser quelques jalons fondamentaux sur la peine, autre notion essentielle du droit pénal, qui fait l’objet d’approfondissements en cours de pénologie ou de droit de la peine.

• P. Conte et P. Maistre du Chambon, Droit pénal général, Armand Colin.
• F. Desportes et F. Le Gunehec, Droit pénal général, Economica.
• E. Dreyer, Droit pénal général, Litec.
• L. Leturmy et P. Kolb, Droit pénal général, Gualino.
• X.Pin, Droit pénal général, Dalloz.
• J. Pradel, Droit pénal général, Cujas,
• H-W Renout, Droit pénal général, CPU,
• A. Varinard et J. Pradel, Les grands arrêts du droit pénal général, Dalloz.
• P. Bonfils et M. Giacopelli, Droit pénal général, Cujas
• O. Décima, S. Détraz et E. Verny, Droit pénal général, Lextenso
• Y. Mayaud, Droit pénal général, Puf