Droit - L2 : Organisations européennes

Ce cours vise à familiariser les étudiants avec les organisations européennes, ces acteurs devenus essentiels pour renforcer la coopération interétatique sur le continent européen au plan commercial, militaire et plus largement politique. Permettant le développement de relations diplomatiques entre Etats, elles visent à assurer la sécurité et la paix en Europe, mais également des valeurs communes centrées sur la démocratie, l’Etat de droit et la protection des droits fondamentaux. Il est donc essentiel de comprendre pourquoi et comment ces organisations ont été créées, quelles évolutions elles ont pu connaître et quelles sont leurs caractéristiques et moyens d’action aujourd’hui.

Après une étude transversale et historique du développement de ces organisations européennes, plusieurs organisations seront étudiées telles que le Conseil de l’Europe, l’OTAN, l’OSCE. L’étude de l’Union européenne constituera une partie importante de ce cours, afin de retracer les principales étapes de sa construction, de son organisation et du fonctionnement de ses institutions.

Bibliographie indicative

  • C. Lescot, Organisations européennes, Union européenne, Conseil de l’Europe et autres oganisations, Bruylant, Manuel.
  • E. Chevalier, O. Dubos, Institutions européennes, Mémento Dalloz.
  • F. Martucci, Droit de l’Union européenne, Dalloz.
Mis à jour le 04 juillet 2023.
https://droit.univ-nantes.fr/formation/droit-l2-organisations-europeennes