Droit - L3 : Droit des collectivités territoriales

Le droit des collectivités territoriales (CT) constitue une branche spécialisée du droit administratif et s’inscrit dans le prolongement du cours de droit administratif général de L2.

Ce cours présente et analyse les règles – qui relèvent principalement du droit administratif – qui régissent l’organisation, le fonctionnement et les actions des CT, institutions administratives issues de la décentralisation de l’Etat français.

L’introduction permet de définir les notions de décentralisation et de CT. La 1^re partie est ensuite consacrée au cadre du droit des CT : sources (spécialement constitutionnelles et européennes), principes fondamentaux et diversité des catégories de CT. La 2^e partie présente les acteurs de la démocratie locale, la 3^e les compétences des CT et enfin la 4^e partie est consacrée aux relations juridiques locales : entre Etats et CT et entre CT.

• J. Baguenard, La décentralisation, coll. « Que sais-je ? », PUF, 8^e éd., 2013
• V. Donier, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, coll. « Les mémentos », 4^e éd. 2021

• B. Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, Précis, 6^e éd., 2021
• J. Ferstenbert, F. Prier et P. Quiliquini, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, coll. « HyperCours », 3^e éd., 2021
• M. Verpeaux, Les collectivités territoriales, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 6^e éd., 2020
• M. Verpeaux et L. Janicot, Droit des collectivités territoriales, LGDJ, coll. « Manuel » , 2^e éd., 2021