Droit - L3 : Histoire des relations de travail

L3 droit parcours entreprise,
L3 droit parcours judiciaire,
L3 droit parcours privé,
L3 droit parcours science politique.

Le cours porte sur l’histoire des relations du travail de l’Ancien régime jusqu’au début du XXIe siècle. Il traite à la fois du droit du travail au sens strict (excluant les relations de travail dans la fonction publique et, pour l’essentiel, la protection sociale) et de ses acteurs (syndicats et organisations professionnelles de salariés et patronales).

Il est divisé en cinq parties :

1. La libération du travail (1789-1841) : les relations du travail sous l’Ancien régime – la révolution libérale (Loi Le Chapelier, décret d’Allarde, Code civil, Code pénal) – la police du travail (livret ouvrier, conseils de prud’hommes, règlements d’atelier).
2. La genèse du droit du travail (1841-1914) : protection des travailleurs (durée du travail, accidents du travail, mise en place d’organes de contrôle) – naissance du contrat de travail – évolution des relations collectives (droit syndical, négociation collective, conciliation et arbitrage des conflits).
3. Une consolidation inaboutie (1914-1944) : la guerre 1914-18 et ses suites – l’entre deux-guerres jusqu’en 1946 – le Front populaire – Vichy.
4. Les trente glorieuses (1945-1975) : les syndicalismes face aux évolutions économiques et sociales – l’évolution du droit des relations collectives (négociation collective, représentation du personnel, le syndicalisme dans l’entreprise) – l’évolution du droit des relations individuelles (participation, licenciement, formation professionnelle).
5. La crise de modèle salarial et ses conséquences (depuis 1975) : les transformations de la condition salariale et du syndicalisme – les changements dans la production des règles et la teneur du droit du travail – les nouvelles idées.

• Norbert Olszak, Histoire du droit du travail, éd. Economica, 2011, 136p.
• Jacques Le Goff, Du silence à la parole : une histoire du droit du travail (des années 1830 à nos jours), Presses universitaires de Rennes, 2004, 621 p.
• Jean-Pierre Le Crom (dir.), Deux siècles de droit du travail - par les lois, éd. de l’Atelier, 1998, 287p.