Droit - L3 : Introduction au droit de l'environnement et de l'urbanisme

« Environnement et urbanisme, vaste programme ! » (R. Poujade, « Avant propos », La jaune et la rouge, 1971).

Traditionnellement, le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement constituent deux branches du droit distinctes. Alors que le droit de l’urbanisme a pour principal objet la règlementation de l’usage des sols, le droit de l’environnement s’intéresse à la règlementation des activités humaines eu égard à leurs effets sur l’environnement.
En partant de l’actualité (contentieux climatique ; zéro artificialisation nette…), le cours conduira à étudier les principales caractéristiques et les grands principes attachés à chacun de ces deux droits. Il s’agira également de mettre en perspective les problématiques actuelles de ces deux branches du droit qui ne peuvent plus s’ignorer.