Droit - M1 : Contrats civils et commerciaux
M1 Droit des affaires,
M1 Propriété intellectuelle,
M1 droit notarial,
M1 Droit privé général et carrières judiciaires,
M1 Droit Social,
M1 Droit pénal et carrières judiciaires ,
M1 Droit européen et international,
M1 Juriste trilingue.
Ce cours envisage les contrats spéciaux, nommés par le Code civil. Le premier semestre est consacré principalement au contrat spécial le plus fréquemment conclu : la vente. Il s'agira d'étudier les conditions de formation de ce contrat mais aussi ses effets et notamment les garanties qui y sont attachées. Les promesses de vente seront également abordées. Cet enseignement repose largement sur les connaissances acquises en deuxième année de licence, en droit des obligations.
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Ce cours envisage les contrats spéciaux, nommés par le Code civil. Le premier semestre est consacré principalement au contrat spécial le plus fréquemment conclu : la vente. Il s'agira d'étudier les conditions de formation de ce contrat mais aussi ses effets et notamment les garanties qui y sont attachées. Les promesses de vente seront également abordées. Cet enseignement repose largement sur les connaissances acquises en deuxième année de licence, en droit des obligations.
Bibliographie
- P.-H. Antonmattei et J. Raynard, Droit civil, Contrats spéciaux, Litec, 2012.
- A. Bénabent, Droit civil, Les contrats civils et commerciaux, Montchrestien, 9ème éd., 2011.
- F. Collart Dutilleul et P. Delebecque, Contrats civils et commerciaux, Précis Dalloz, 9ème éd., 2011.
Mis à jour le 14 juin 2018.