Droit - M1 : Droit comparé : Common law et autres systèmes de droit

Le cours commence par présenter ce que l’on entend par « droit comparé » : en quoi cela consiste, comment l’on procède, quels sont les initiateurs de cette forme de comparaison, quels en sont les outils, dans quels intérêts et pour quels résultats… La comparaison se faisant avec le droit français, il est nécessaire de s’intéresser à d’autres systèmes et de sélectionner ceux en lien avec la formation donc avec les langues enseignées dans le diplôme. Pour chaque système étudié nous avons une approche historique de la mise en place du système juridique, puis nous étudions les sources du droit concerné, le système judiciaire, certains principes judiciaires ; nous abordons également les professions judiciaires. Tout ceci en comparant avec le droit français (les étudiants sont ainsi régulièrement sollicités par oral pour trouver l’équivalent ou le contraire... dans le système français). Nous ferons cette étude en common law britannique, en common law américaine, en droit chinois et, selon les années, en droit hispanique, allemand, hindou, musulman… L’étude se poursuit en master 2 dans le cours de droit civil et des affaires comparé avec l’étude des spécificité en droit des obligations, des affaires…