M1 Droit de l'environnement

Cet enseignement est une initiation au droit international de l'environnement. Durant les 15 heures disponibles, les aspects suivants seront étudiés :
  • substances dangereuses et déchets ;
  • pollution des mers ;
  • gestion des eaux douces ;
  • pollution de l'air ;
  • protection des espèces et des écosystèmes.

L'enseignant veille à replacer les évolutions du droit international dans une perspective large (comparaison avec le droit communautaire).

Remarque : ce cours nécessite une participation active des étudiants.

Bibliographie indicative

  • Beurier, J.-P. - Droit international de l'environnement - 4éme édition Pédone 2010 Kiss, 
  • A., Shelton, D. - International Environmental Law - Transnat. Publ. 3rd ed. 2004.
  • R.Romi,T.Dubreil,Rousseaux S.,Sancy,M Droit international de l'environnement 2 édition Domat droit Public Montchrestien