Droit - M1 : Droit pénal de l'entreprise
M1 Droit des affaires,
M1 Propriété intellectuelle,
M1 Droit pénal et carrières judiciaires ,
M1 Droit pénal et criminologie.
Adoptant la démarche et les objectifs du droit pénal spécial, le cours de droit pénal de l'entreprise se propose d'étudier un certain nombre d'infractions en lien avec le monde de l'entreprise. Parmi celles-ci, seront abordées des infractions relevant du droit pénal du travail (harcèlement, discrimination, travail dissimulé..), du droit pénal des sociétés (abus de biens sociaux, banqueroute, distribution de dividendes fictifs..) ainsi que d'autres infractions plus « généralistes », telles que le blanchiment, le faux, la corruption et le délit d'initié.
M1 Propriété intellectuelle,
M1 Droit pénal et carrières judiciaires ,
M1 Droit pénal et criminologie.
Adoptant la démarche et les objectifs du droit pénal spécial, le cours de droit pénal de l'entreprise se propose d'étudier un certain nombre d'infractions en lien avec le monde de l'entreprise. Parmi celles-ci, seront abordées des infractions relevant du droit pénal du travail (harcèlement, discrimination, travail dissimulé..), du droit pénal des sociétés (abus de biens sociaux, banqueroute, distribution de dividendes fictifs..) ainsi que d'autres infractions plus « généralistes », telles que le blanchiment, le faux, la corruption et le délit d'initié.
Bibliographie indicative
- Ph. Conte et W. Jeandidier , Droit pénal des sociétés, Litec.
- J. Larguier et Ph. Conte, Droit pénal des affaires, Armand Colin.
- P. Lascoumes, Favoritisme et corruption à la française, Sciences po..
- A. Lepage, P. Maistre du Chambon et R. Salomon, Droit pénal des affaires, Litec.
- R. Ollard et F. Rousseau, Droit pénal spécial, Bréal.
- A. Cœuret, E. Fortis, F. Duquesne, Droit pénal du travail, Litec.
Mis à jour le 18 juin 2018.