M1 Droit des affaires,
M1 Droit Social.


L'objectif du cours de droit social des affaires est d'analyser les champs intéressant conjointement la conduite d'une entreprise et la situation des membres du personnel. A cet égard, les problématiques croisées liées au droit des affaires et au droit du travail sont nombreuses, en raison notamment de la grande variété des situations de dépendance au travail.

Ainsi, le statut du dirigeant d'entreprise, les inventions susceptibles d'être réalisées par les salariés, leur association aux fruits de l'expansion de l'entreprise ou la création d'entreprise sont des illustrations possibles de ces interférences entre ces deux branches du droit.

Bibliographie indicative

  • Auzero G., Figerau L., Droit du travail et droit des sociétés : des relations délicates, Lettre juridique Lexbase 2005, n° 164, p 6
  • Méda D., Le travail, Paris, PUF, 2007
  • Héas F., Etre ou ne pas être subordonné, Dr. ouvr. 2009, p 405
  • Freedland M., Sur l'application du droit du travail et de l'emploi au-delà du contrat de travail, RIT 2007, vol 146, n° 1 et 2, p 4
  • Lockiec P., Le travailleur et l'actif, Droit Social 2009, p 1017
  • Lyon-Caen G., Quand cesse-t-on d'être salarié ?, D 1977, Chro, p 109