Droit - M1 : Régime des obligations
M1 Propriété intellectuelle,
M1 droit notarial,
M1 Droit privé général et carrières judiciaires,
M1 Droit social.
Le cours intitulé « Régime des obligations » n'est autre que la suite directe du cours de « droit des obligations » enseigné sur les deux semestres de 2ème année de licence.
Ce cours s'assigne pour objectif d'analyser le fonctionnement du rapport d'obligation, pris dans les situations les plus diverses. Une fois créé, le lien d'obligation peut avoir à se plier à une multitude de contraintes circonstancielles. Il s'agit ici de le suivre dans ses évolutions courantes, en plongeant au cœur du rapport d'obligation afin de le voir vivre, évoluer, parfois se transformer, mais aussi s'éteindre.
Le cours de régime des obligations est en quelque sorte aux études de droit ce que l'anatomie est aux études de médecine. Il s'agit d'observer le rapport d'obligation de l'intérieur, afin d'en découvrir tous les ressorts.
C'est la raison pour laquelle ce cours est peut-être l'un des plus importants pour la formation du juriste. Il se situe exactement au point de rencontre de toutes les disciplines privatistes.
Son objet est de se familiariser avec les concepts variés que le droit met au service de la relation économique. L'obligation peut ainsi être suspendue, protégée, renforcée, mais aussi transmise. L'obligation peut être plurale, tantôt solidaire, tantôt indivisible. Le cours conduit à manipuler des concepts aussi essentiels que l'action directe, l'action oblique, la stipulation pour autrui, la novation, la cession de créance, la subrogation, la compensation, la prescription extinctive, etc...
Il s'agit donc d'un cours exigeant, parfois ardu, souvent technique, mais aussi fondamental car il achève de donner à l'étudiant en droit les connaissances élémentaires qui lui sont indispensables s'il veut pouvoir un jour se dire juriste.
Bibliographie indicative
- FLOUR J., AUBERT J-L., FLOUR Y. & SAVAUX E., Les obligations, T.3, Le rapport d'obligation, Armand Colin, coll.U, 7ème éd., 2011.
- FRANCOIS J. (dir. C. LARROUMET), Droit civil, Les obligations, Régime général, Economica, 2ème éd., 2011.
- GHESTIN J., BILLIAU M. & LOISEAU G., Traité de droit civil, Le régime des créances et des dettes, LGDJ, 2005.
- DELEBECQUE P. & PANSIER, Droit des obligations, Régime général, Litec, Coll. Objectif droit, 5ème éd., 2009.
- TERRE F., SIMLER P. & LEQUETTE Y., Droit civil, Les obligations, Précis Dalloz, 10ème éd., 2009.