Personnel de l'université

Jean-Pierre CLAVIER

Professeur des Universités Directeur du Master 1 "Droit de la propriété intellectuelle"

Discipline(s) enseignée(s)

Thèmes de recherche

  • Droit des brevets,
  • Droit des marques,
  • Droit du commerce électronique,
  • Droit des données.

Activités / CV

Ouvrages

  • Le droit du commerce électronique, Bruylant, 2e éd., 2023 (avec Pr. A. Mendoza-Caminade),
  • L’algorithmisation de la justice, Actes du colloque, Larcier, (cdir. scientifique), 2021,
  • Fiches de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2e éd., 2021 (avec A. Lebois),
  • Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2e éd., 2015, (avec Pr. Carine Bernault).
  • Droit commercial. Flammarion, coll. Champs Université, sept. 2003. (avec Pr. F.-X. Lucas).
  • Les catégories de la propriété intellectuelle à l’épreuve des créations génétiques. L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 1998, préf. J.-M. Mousseron.


Chroniques

  • Chroniques mensuelles, in « L’Essentiel. Droit de la propriété intellectuelle », éd. Lextenso.
  • Chronique annuelle - Panorama marques, Recueil Dalloz.


Articles récents

  • Le droit de la propriété industrielle et les innovations vertes, in "La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l'innovation, et du développement durable de l'espace OAPI, à paraitre ;
  • La protection du vin. Propos introductifs, in "La protection du vin", sous la dir. de R. Bouniol, Mare & Martin, à paraitre ;
  • De l'exclusivité en matière d'exploitation des droits TV. Vers une évolution des règles de mise en oeuvre in Mélanges P. Sirinelli, Dalloz 2022, p. 341 ;
  • Préface de "Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles" sous la dir. d'A. Favreau, Dalloz 2021 ;
  • Conclusion d'un acte authentique par comparution à distance et protection des données à caractère personnelle, Defrénois, n° 30-34, 20 juin. 2021 ;
  • Les communautés numériques de supporters, (avec G. Rabu), in « Sport et droit du numérique », sous la dir. de G. Rabu, PUAM, 2020, p. 193 ;
  • Les dépôts multiples en droit des marques, in Mélanges M. Vivant, LexisNexis / Dalloz, 2020, p. 83 ;
  • La légitimité de la propriété intellectuelle. Approche du juriste, Légipresse 2019-2, hors-série, p. 11 ;
  • Droit des affaires et analyse économique du droit : le cas de la propriété intellectuelle, (avec Pr. P. Garello) in Droit et économie, Dalloz, 2019, p. 57
  • La publicité par voie électronique, in « L’entreprise face aux défis du numérique », Mare & Martin, 2018, p. 163 ;
  • Les droits de propriété industrielle au sein de l’accord économique et commercial global (AECG), in Mélanges F. Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 207 ;
Mis à jour le 13 mars 2024.
https://droit.univ-nantes.fr/jean-pierre-clavier