Jean-Pierre CLAVIER

Articles récents

• Indications géographiques et signes distinctifs, in « Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l’uniformisation ? », CEIPI, 2025, à paraître.

• Le droit de la propriété industrielle et les innovations vertes, in "La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l'innovation, et du développement durable de l'espace OAPI, CEIPI 2025, p. 162 ;

• La protection du vin. Propos introductifs, in "La protection du vin", sous la dir. de R. Bouniol, Mare & Martin, 2024, p. 11 ;

• De l'exclusivité en matière d'exploitation des droits TV. Vers une évolution des règles de mise en oeuvre in Mélanges P. Sirinelli, Dalloz 2022, p. 341 ;

• Préface de "Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles" sous la dir. d'A. Favreau, Dalloz 2021 ;

• Conclusion d'un acte authentique par comparution à distance et protection des données à caractère personnelle, Defrénois, n° 30-34, 20 juin. 2021 ;

• Les communautés numériques de supporters, (avec G. Rabu), in « Sport et droit du numérique », sous la dir. de G. Rabu, PUAM, 2020, p. 193 ;

• Les dépôts multiples en droit des marques, in Mélanges M. Vivant, LexisNexis / Dalloz, 2020, p. 83 ;

• La légitimité de la propriété intellectuelle. Approche du juriste, Légipresse 2019-2, hors-série, p. 11 ;

• Droit des affaires et analyse économique du droit : le cas de la propriété intellectuelle, (avec Pr. P. Garello) in Droit et économie, Dalloz, 2019, p. 57 ;

• La publicité par voie électronique, in « L’entreprise face aux défis du numérique », Mare & Martin, 2018, p. 163 ;

• Les droits de propriété industrielle au sein de l’accord économique et commercial global (AECG), in Mélanges F. Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 207 ; 
   

  Conférences récentes non publiées

• Vers la reconnaissance d’un privilège de confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprises, Association Française pour la Protection de la Propriété Industrielle, 12 juin 2024, Paris ; 

• Quelles leçons tirer de l’arrêt « Superleague » de la Cour de justice de l’Union européenne ? Colloque Football et sciences sociales, Paris School of Economics, Saint Malo, 6 et 7 juin 2024  ; 

• La protection des informations confidentielles à l’épreuve de la procédure américaine de discovery, École de Guerre Économique, 8 janvier 2024, Paris ; 

• L’organisateur des JO, ses partenaires et les tiers, Colloque « Paris 2024, (en)Jeux olympiques : un regard pluridisciplinaire », OFCE, Sciences Po, Paris, 22 et 23 juin 2023 ;